Me Arthur VIEUX – Avocat Fiscaliste à Lyon

À Lyon, de nombreuses PME développent des activités à l'export, créent des filiales ou travaillent avec des sous-traitants à l'étranger. Mon intervention permet d'optimiser la structure juridique de ces opérations, de comprendre les conventions fiscales applicables pour éviter la double imposition, et de sécuriser les prix de transfert. Cela vise à améliorer la rentabilité des projets internationaux tout en minimisant les risques de redressement.

À Lyon comme ailleurs, une décision sociétale a presque toujours une conséquence fiscale. Que ce soit pour une augmentation de capital, une transmission, une fusion ou la mise en place d'un LBO, je construis une stratégie unique. L'objectif est que la structure juridique la plus adaptée à vos projets soit aussi la plus efficiente fiscalement, en anticipant les impacts sur l'IS, la TVA ou la fiscalité des dirigeants.

Mon approche du contentieux commence en amont, par la sécurisation des positions prises lors des opérations. En cas de contrôle, je privilégie toujours la phase de dialogue avec l'administration pour trouver une issue amiable, lorsque c'est possible. Si le litige doit se poursuivre, ma connaissance technique des procédures devant la juridiction administrative lyonnaise me permet de défendre vos intérêts de manière argumentée et pragmatique.

La gestion d'un patrimoine immobilier, surtout dans un marché lyonnais en tension, soulève des questions complexes : choix du régime fiscal (LMNP, micro-BIC), optimisation des frais d'acquisition, préparation de la transmission, ou gestion de la fiscalité en cas de vente. En tant qu'avocat, je vous conseille sur les montages juridiques (SCI, démembrement) les plus adaptés à vos objectifs, en intégrant les dernières évolutions jurisprudentielles et en visant une sécurité juridique maximale.

La transmission est un projet global. J'interviens pour concevoir un schéma qui concilie les attentes du cédant, la pérennité de l'entreprise et les capacités financières du repreneur (souvent familial). Cela implique d'analyser les options (vente, donation, pacte Dutreil), d'optimiser fiscalement l'opération (exonérations, étalement), et de rédiger les actes juridiques en cohérence avec cette stratégie fiscale et successorale.

L'écosystème lyonnais est fertile pour les jeunes entreprises innovantes. Je les accompagne sur des points clés : qualification des aides et subventions (CIR, JEI), choix de la structure optimale pour les levées de fonds (impact sur les BSPCE ou les actions de préférence), et gestion de la fiscalité des fondateurs et des salariés clés. L'enjeu est de soutenir la croissance sans créer de frein fiscal futur.

Mon rôle est complémentaire. L'expert-comptable est essentiel sur la production et l'analyse des chiffres. En tant qu'avocat fiscaliste, j'interviens sur l'interprétation complexe des textes, la stratégie contentieuse, la conception d'opérations structurées (reprises, restructurations) et la rédaction d'actes juridiques engageants. Je me focalise sur le conseil stratégique, l'optimisation dans un cadre sécurisé et la défense en cas de litige.